Projet d' organisation provisionnelle interieure de la Flandre envoyé par les seigneurs etats aux principaux

Projet d' organisation provisionnelle interieure de la Flandre envoyé par les seigneurs etats aux principaux

Detalles Bibliográficos
Formato:	Libro
Lenguaje:	Undetermined French
Publicado:	a Gand : chez la veuve de Pierre de Goesin et fils, 1700.
Materias:	Historia civil
Colección:	Banco de datos
Acervo:	Biblioteca Palafoxiana. Colección bibliográfica
Descripción Física:	41 p. , 4°
Tema general:	Historia civil
Notas:	Número de localización: 31928-Bb

Ejemplares similares

Lettre d'un brabançon a un flamand concernant le projet d' organisation provisionelle intérieure de la Flandre

[ Prepositions aux hauts et puissans seigneurs les Etats de Flandre

[Representation de la châtélenie d'Audenar de proposée aux etats de Flandre; mais rejettée par les intrigues de quelques membres desdits etats d'alors

Reflexions sur les représentations du comité patriotique civil et militaire de Gand aux etats de Flandre

Remerciment, a Mrs. l'avocat et consorts pour leur avis a Mrs. Brosius, Feller, du Vivier, et autres ; avec des réflexions sur le projet d´organisation provisionnelle de la Flandre, sur les effets qu´il peut produire dans cette province, et sur l´usage qu´on peut faire de ce projet dans le Brabant / par Mr. l'abbé du Vivier.
por: Du Vivier

[ Agréation des états de Flandre au projet susdit

Article a la representation des etats de Flandre de la part du clergé de Bruges

Mémoire historique pour servir de project de doléances à présenter á sa majeste l' empereur et Roi, par les députés des communautés représentant le Tiers-Etat de la province du Tournésis afin d' obtenir une organisation raisonnable

[Le 8 mai sont comparus à l' assemblée de leurs hautes puissances les etats de Flandre quatre députées du comité général, établi dans la ville de Gand et prononcerent le discours suivant

[Organisation ou forme de gouvernement de la ville de Gand.

[Projet conçu et approuvé unanimement à l'Assemblée des etats-généraux belgiques, et envoyé à l' agréation des provinces respectives, le 31 mars 1790

[ Lettre du duc d'Ursel aux etats de Flandre / par Duc d'Ursel
por: Le duc d'Ursel

Projet de mandement ou, d' instruction pastorale, envoyé par un evêque de France á messeigneurs les archevêque et evêques des Pays-Bas Austrichiens

Requête par divers citoyens présentée aux états de Brabant dans leur assemblée générale / faite par H.C.N. van der Noot
por: H.C.N. vander Noot

[ Réflexions sur l'admission, aux etats-généraux, des députés de Saint-Dominique / par J.P. Brissot de Warville
por: Brissot de Warville, Jaime Pedro (1754-1793)

[Projet conciliant adressé aux états et a la nation

[ Dépêche de sa majesté aux états de Brabant l'empereur et Roi

[ Copie d'une dépêche adressée aux etats de Brabant le 17 juillet 1788

[ Dépêche adressée aux états de Brabant le 17 juillet 1788 avec un commentaire

[A messeigneurs les etats de Flandre. Messeigneurs! Entre les voies que la sagesse de nos peres ont ouvertes aux sujets....]

[ Déclaration a sa Magesté l'empereur et Roi du 16 juin 1791. Concernant l'organisation du conseil souverain du Hainau

Copie d'une représentation des etats de Namur a son excellence mr. le comte de Mercy Argenteau du 22 janvier 1791 et copie d'une dépêche adresseé aux etats de Namur par son excellence mr. le comte de Mercy Argenteau du 23 janvier 1791

[Projet de réponse a un mémoire répandu sous le titre de Mémoire des princes. 21 décembre 1788

[A nos seigneurs nos seigneurs les etats du pays et comte d' Haynaut

Réprésentation faite a messeigneurs les etats de Brabant par les syndics des neuf nations de la Ville de Bruxelles en date du 26 octubre 1787

Projet d'établissement destiné a servir de refuge aux forçats et aux prisonniers libéres; développement avec les détails du projet tracés / par M. Fresnel
por: Fresnel, M.

[ Dépêche de son excellence le ministre plénipotentiaire, aux états de Brabant, ou á leur députés le 8 août 1788 avec un commentaire

[ Copie du mémoire envoyé le 9 décembre 1790 de la part de fideles habitans de la ville de Namur à S. Exc. le comte de Mercy Argenteau, ministre plénipotentiaire de S.M.I. et royale au Congrès á la Haye

[Lettre a Mr. de Grave député resléchi des etats de Flandre au Congres souverian des Provinces-Unies ; en réponse à sa lettre aux etats de Flandre en date du 11 avril 1790

Un mot d' observation sur les représentations de nos états de Namur

[ Copie de la lettre de S. E. le général d'Artillerie vander Mersch, aux etats de Flandre

[ Copie. A messieurs les députés des etats de Flandre au Congrès

[ Mémoire pour la châtellenie d' Audenarde aux seigneurs députés des etats, le 10 decembre 1787

Réprésentation faite a S.M. l'empereur par les députés des états de Flandre 29 janvier 1788

Discours a lire au conseil, en présence du roi, par un ministre patriote, sur le projet d'accorder l'etat civil aux protestants
por: Bonnaud, Jacques Julien 1740-1792

[Résolutions prises par les trois ordres des états de Hainau, ensuite de la dépêche de son excellence M. le Comte de Mercy- Argenteau du 22 mars 1791 concernant le conseil souverain de ce pays

Résponse des citoyens flamands a la lettre adressée a messeigneurs les états de Flandre par leurs députés a Bruxelles

[ Copie. Lettre de MM. les députés de etats de Flandre au Congrés à Bruxelles

Refutation des considérations impartiales et du projet d' adresse aux états : avec une exposition du danger de ces brochures / par J. H. vander Hoop
por: Hoop, H. J. van der

Réprésentation faite a sa Majesté l'empereur par les députés des états de Flandre, en date du 5 mai 1787