[Confederés Comite provincial du Brabant / Vandiveld

[Confederés Comite provincial du Brabant / Vandiveld

Detalles Bibliográficos
Autor principal:	Vandiveld
Formato:	Libro
Lenguaje:	Undetermined French
Publicado:	s.l. : s.n.], 17--.
Materias:	Historia civil
Colección:	Banco de datos
Acervo:	Biblioteca Palafoxiana. Colección bibliográfica
Descripción Física:	[1] h. ; 4°
Tema general:	Historia civil
Notas:	Falta portada. Título tomado del incipit opus. Número de localización: 31939-N

Ejemplares similares

[A ses concitoyens les belges confédérés / Joseph Houenier
por: Hovenier, Joseph

[ Depeche du ministre aux états de Brabant du 15 avril 1791 / Florimond, Comte de Mercy

Notes intéressantes sur la judicature du Brabant pour l' organisation du tribunal supérieur de la même province

Lettre respectueuse aux états de Brabant, en réponse à leur représentation du 5 mai 1791

Paraphrase d' un observateur, sur les dernières représentations des états de Brabant, du 25 novembre et du 10 décembre 1791

[Lettre a messieurs les rédacteurs du journal général de l' Europe relativement aux affaires de Brabant

[ Dépêche de leurs altesses royales [Marie-Christine et Albert] aux états de Brabant du 13 décembre 1791

Représentations des états de Brabant a leurs altesses royales du 20 décembre et dépêche de leurs altesses royales du 21 de même mois

Memoire sur la question agitée entre le gouvernement et les etats de Brabant, touchant le légalité du conseil de cette province, dans sa composition actuelle : suivi de deux notes, adressées l' une à Mr. le chancelier de Brabant; l' autre à Mr. De Jonghe, conseiller-pensionnaire des etats de Brabant, sous les dates de 14 et 21 mai 1791

[ Copie d'une lettre d'un membre du Tiers-état de Paris a un membre deu Tiers-états de Brabant

[Copie d'une représentation des états de Brabant a son Excellence le Comte de Mercy Argenteau du 27 décembre 1790

Copie d'une représentation des états de Brabant a son Excellence le Comte de Mercy Argenteau du 5 mai 1791

[Waerschowuwinge aen het volk van Brabant

[ Notes sur une partie de la dêpêche de LL. AA. RR. aux états de Brabant, en date du 3 août 1791

[ Copie d'une dépêche de leurs altesses royale [Marie Christine et Albert] aux etats de Brabant, en date du 3 août 1791

Le prêté rendu, ou, Reflexions véridiques de quelques conseillers ulcérés par les representations des états de Brabant, a son excellence le comte de Mercy-Argenteau de 15 janvier et du 6 février 1791 : copie d' une lettre de son Excellence le ministre plenipotentiaire aux députés des etats de Brabant du 25 janvier 1791

[Requisitoire de l´office fiscal. Suivi du décret porté le 20 septembre 1791, por le conseil souverain de Brabant, concernant la légalité de ce tribunal

[Propositions du Comité a Lille relatives á l'équipment d'un corps militaire de belges / F. Vonck ; Charles J.M. vanden Cruyce ; J.J. Leunkens ; E. vander Steene
por: Vonck, Juan Francisco et al

Rapports faits par les conseillers du ci-devant gouvernement, concernant les moyens a employer pour s´assurer de la pluralité de voix, par la distribution des nouveaux conseillers dans chaque. Chambre du Conseil Souverain de Brabant

[ Aen de seer eerweerde ende edele heeren staeten van Brabant in hunne generale vergaederinge

Résultat des conférences tenues entre les commissaires du gouvernement des Pays- Bas, et ceux des états de Brabant. Suivi des propositions en forme d´ultimatum faites de la part de leurs altesses royales aux états de Brabant, et de la representation desdits états sur ces propositions, qui leur a été renvoyée le lendemain sous couvert sans aucune réponse

[ Rapport de ce qui s´est passe á Dovai, au sujet des manoeuvres des agens du soi- disant duc de Brabant, pour empêcher les belges tyrannise´s de se retirer en France.

[Supplément aux representations des états de Brabant, adressé à son Excel. le Comte de Mercy Argenteau, en date du 27 decembre 1790, pour établir le droit imprescriptible de leurs reclamations

[ Opinion d' un impartial sur la contestation élevée entre S. E. Mr. le comte de Mercy et les etats de Brabant, au sujet de l' organisation du conseil de cette province

Copies de la lettre de leurs altesses royales les gouverneurs généraux des Pays Bas aux états de Brabant du 7 décembre 1790 des nouveaux pleins-pouvoirs des dits sérènissime princes et de la réponse des états á la même lettre du 31 du même mois

[Adresse de la part des burgeois de la cité capitale du Brabant á monsieur le commandant de la même ville, convuguant le peuple de Louvain au 22 et 23 de 9 bre 1792

[ Seconde opinion d'un impartial, sur le projet de rétablissement du Conseil de Brabant communiqué le 20 de ce mois aux Membres de ce Conseil, et sur ce qui s'en est ensuivi

Requête présentée a son Excellence monseigneur le comte Merci D´ Argenteau le 9 février 1791. Au nom d'un très-grand nombre d'habitans de la ville de Bruxelles & de plusieurs autres endroits du Brabant

[Avis pour le Tiers-État de Brabant: servant de supplément à l'Esquisse de la constitution de la province

[ Brief van S.E. den graeve de Mercy-Argenteau, etc aen staeten van Brabant van den 25 february 1791

Copie d'une très-humble adresse a S.M. l'empereur et Roi Léopold II duc de Brabant, par le peuple Brabançon

[Reponse a la depeche de LL. AA. RR. envoyée aux vrais, loyaux et intégres representans, les etats de Brabant, por les consédérés.

[ Copies de diverses repésentations des états de Brabant à LL. AA. RR. relativement aux diferends entre eux et le gouvernement général des Pays Bas

Reponse succinte aux représentations dernières des états de Brabant á Mr. le comte de Merci Argenteau, ministre de s.m. imp. royale , Apost., &c.

Représentation des états de Brabant a sa Majesté l'empereur et Roi. Précédée de celles a leurs altesses royales et d'une dépêche de ces princes

Copie des représentations des états de Brabant, adressées a son excellence le comte de Mercy Argenteau, sous les dates des 15 et 17 janvier, le premier février 1791 suivies des Réponse de Son Excellence des 6, 8 & 10 Février 1791.

[Voorstel ende Besluyten van den Breeden Raede der stad Antwerpen ten eynde van te vergaederen de Burgers en Ingezetene der zelve stad, om te hooren hunnen wille en Begeerten op het stuk der aloude constitutíe van den laude van Brabant

Recueil des pièces intéressantes et nécessaires à la decision de la question publique actuellement agitée entre sa Majesté l'empereur, son Ex. le Comte Mercy d'Argenteau d'une part et les etats, le Conseil de Brabant et les vrais patriotes d'autre part

[Le triomphe du Brabant

Lettres du prince D'Aremberg, comte de la Marck a M. Henri vander Noot, agent plénipotentiaire du Brabançon, écrite le 22 novembre 1789, et à messieurs, composant le comité de Brabant a Breda, écrite le 30 novembre 1789
por: D' Aremberg, Augusto Ma. Raimundo, principe de (1753-1833)