Mostrando 1 - 20 Resultados de 246 Para Buscar '"relator"', tiempo de consulta: 0.07s Filtros de búsqueda
  1. 1
  2. 2
  3. 3
    Oeuvres complétes du chancelier D'Aguesseau
    Tabla de Contenidos: “… donations, testamens, substitutions, avec les pieces inédites relatives a leur rédaction.-- t. 13 Contenant…”
    Libro
  4. 4
    La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou, Commentaire et complément des codes français; tirés, savoir: le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux en partie inédits du conseil d'État qui contirennent la discussion du code civil; des procès-verbaux entièrement inédits de la discussion du code de commerce, du code de procédure, du code d'instruction criminelle et du code pénal; des observations, également inédites, de la section de législation du tribunant sur les projets des trois premiers codes, et de et de celles des commissions du corps législatif sur les deux derniers enfin, des exposès de motits, rapports et discours; faits on prononcés, tant dans l'Assemblée Générale du Tribunat, que devant le corps législatif. Le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent; des lois postèrieures qui les étendent, les modifient; des discissions dont ces lois sont le résultat; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécutio. Le tout précédé de prolégoménes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de portier la loi qui était en usage lors de la confection des codes; et quels travaux préparatoires il a produits; où, dans una seconde, on trace l'histoire générale de chaque code / par M. Le baron Locré, ancien secrétaire général du Conseil d'État avocat à la Cour Royale de Paris, officer de L'Ordre Royal de la Légion d'Honneur, auteur de L'sprit du code civil, de L'sprit du code de commerce, de L'sprit do code de procédure civile, etc., etc.
    Tabla de Contenidos: “… relatives a l'ouverture d' succesion.-- t. 24 Discussion du protej de code criminel. -- t. 25 Code…”
    Libro
  5. 5
  6. 6
  7. 7
  8. 8
    The stable book; being a treatise in the management of horses, in relation to stabling, grooming, feeding, watering and working, construction of stables, ventilation, stable appendages, management of the feet. Management of diseased and defective horses / by John Stewart, veterinary surgeon, professor of veterinary medicine, in the Andersonian University, Glasgow. With notes and additions, adapting it to american food and climate, by A. B. Allen, formerly editor of the American Agriculturist. With illustrations
    Libro
  9. 9
  10. 10
  11. 11
    Collection des mémoires relatifs a l'histoire de France : depuis l'avénement de Henri IV, jusqu'a la paix de Paris, conclue en 1763; avec des notices sur chaque auteur, et des observations sur chaque ouvrage / par M. Petitot
    Tabla de Contenidos: “…. Mémoires de Montrésor. Relation faite par Fontrailles.-- t. 55 Mémoires du duc de Guise, Tome I.-- t. 56…”
    Libro
  12. 12
    Mémoires sur les prisons
    Tabla de Contenidos: “… Nantais, et d'une relation des maux soufferts par les prêtres déportés dans la rade de l'ile d'aix…”
    Libro
  13. 13
  14. 14
  15. 15
  16. 16
  17. 17
    Pieces détachées relatives au clergé séculier et regulier
    Libro
  18. 18
  19. 19
  20. 20
    List of works relating to government regulation of insurance United States and foreign countries / Library of Congress ; compiled under the direction of Appleton Prentiss Clark Griffin chief bibliographer
    Libro