Mostrando 1,541 - 1,560 Resultados de 23,939 Para Buscar 'Civil~', tiempo de consulta: 1.81s Filtros de búsqueda
  1. 1541
  2. 1542
  3. 1543
    Histoire de François Ier, roi de France / par M. Gaillard, de l'Académie Française, et de celle des inscriptions et Belles-Lettres
    Materias: “…Historia civil…”
    Libro
  4. 1544
    Mémoires des contemporains, pour servir a l'histoire de France, et principalment a celle de la République et de l'Empire. Troisième livraison
    Materias: “…Historia civil…”
    Libro
  5. 1545
  6. 1546
  7. 1547
  8. 1548
  9. 1549
    Du gouvernement de la France depuis la restauration, et du ministère actuel / par F. Guizot
    Materias: “…Historia civil…”
    Libro
  10. 1550
    Praxis et theoricae criminalis. Pars prima [-tertia] / Prosperi Farinacii, jurisconsulti romani
    Materias: “…Derecho civil…”
    Libro
  11. 1551
  12. 1552
  13. 1553
  14. 1554
  15. 1555
  16. 1556
  17. 1557
    La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou, Commentaire et complément des codes français; tirés, savoir: le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux en partie inédits du conseil d'État qui contirennent la discussion du code civil; des procès-verbaux entièrement inédits de la discussion du code de commerce, du code de procédure, du code d'instruction criminelle et du code pénal; des observations, également inédites, de la section de législation du tribunant sur les projets des trois premiers codes, et de et de celles des commissions du corps législatif sur les deux derniers enfin, des exposès de motits, rapports et discours; faits on prononcés, tant dans l'Assemblée Générale du Tribunat, que devant le corps législatif. Le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent; des lois postèrieures qui les étendent, les modifient; des discissions dont ces lois sont le résultat; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécutio. Le tout précédé de prolégoménes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de portier la loi qui était en usage lors de la confection des codes; et quels travaux préparatoires il a produits; où, dans una seconde, on trace l'histoire générale de chaque code / par M. Le baron Locré, ancien secrétaire général du Conseil d'État avocat à la Cour Royale de Paris, officer de L'Ordre Royal de la Légion d'Honneur, auteur de L'sprit du code civil, de L'sprit du code de commerce, de L'sprit do code de procédure civile, etc., etc.
    Tabla de Contenidos: “…t. 1 Code civil.-- t. 3 Des actes de l'état civil y du domicile.-- t. 4 Des ab sens. du mariage…”
    Libro
  18. 1558
    Las siete partidas del sabio rey don Alonso el IX / glosadas por el lic. Gregorio Lopez del Consejo Real de Indias de S. M.
    Materias: “…Derecho civil…”
    Libro
  19. 1559
  20. 1560