Code civili des français, avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes, ordonnances, édits et déclarations, qui ont rapport a chaque article, ou, Conférence du code civil avec les lois anciennes / par Henri-Jean-Baptiste Dard

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• Codes de la législation française : ouvrage contenant outre la charte constitutionnelle et les codes ordinaires, des codes spéciaux sur chacune des autres matières de droit; de plus, sous une rubrique distincte, les lois, décrets et ordonnances sur les matières qui n'ont pu être codifiéces; des annotations sur les lois les plus usuelles; la définition et l'explication des termes de Droit, et enfin la corrélation exacte des articles des codes
  por: Bacqua, Napoléon
• Les quatorze codes des français, composés des charte de 1830; code civil; code de procédure; code de commerce; code d'instr. crimin; code pénal; code forestier; code de la pèche fluv; code rural; code du garde natio; code municipal; code électoral; et des lois sur la presse; les attroupemens; et d'une indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes qui ne sont pas traitées dans les codes
• Conference du code civil : avec la discussion particuliere du Conseil d'État et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte. Qui a concours a la confection du code
• Code de procédure civile; et conférence de ce code avec les lois précédentes; a laquelle sont ajoutées des observations propres à résoudre les difficultés que pourrait faire naître l'exécution de tels ou tels articles: le tout terminé par une table alphabétique en forme de dictionnaire
  por: Dufour, Julien-Michel
• La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou, Commentaire et complément des codes Français; tirés, savoir: Le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux en partie inédits du Conseil d'État qui contiennent la discussion du code civil; des procès-verbaux entièrement inédits de la discussion du code de commerce, du code de procédure, du code d'instruction criminelle et du code pénal; des observations, également inédites, de la section de législation du tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du corps législatif sur les deux derniers; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans I'Assemblée Générale du Tribunat, que devant le corps législatif; le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent; des lois posterieures qui les étendent, les modifient; des discussions dont ces lois sont le résultat; des ordonnances, décrets, avis du conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés a en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomenes, où l'on expose dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et quels travaux préparatoires il a produits; où dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque code
  por: Locré, Baron