Code universitaire, ou, Lois, statuts et règlamens de l'Université Royale de France

Ejemplares similares

• Code civili des français, avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes, ordonnances, édits et déclarations, qui ont rapport a chaque article, ou, Conférence du code civil avec les lois anciennes / par Henri-Jean-Baptiste Dard
  por: Dard, Henri Jean Baptista
• Traité de la retroactivité des lois, ou, Commentaire approfundi du code civil / par M. A. Mailher de Chassat, avocat a la Cour Royale de Paris. Tome I [-II]. Ouvrage publié en 1832
  por: Mailher de Chassat, Antoine
• Lettre de l'auteur de l'Histoire du Collége Royal de France, a l'auteur de l'Histoire de l'Université de Paris, au sujet du Collége Royal de France
• La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou, Commentaire et complément des codes français; tirés, savoir: le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux en partie inédits du conseil d'État qui contirennent la discussion du code civil; des procès-verbaux entièrement inédits de la discussion du code de commerce, du code de procédure, du code d'instruction criminelle et du code pénal; des observations, également inédites, de la section de législation du tribunant sur les projets des trois premiers codes, et de et de celles des commissions du corps législatif sur les deux derniers enfin, des exposès de motits, rapports et discours; faits on prononcés, tant dans l'Assemblée Générale du Tribunat, que devant le corps législatif. Le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent; des lois postèrieures qui les étendent, les modifient; des discissions dont ces lois sont le résultat; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécutio. Le tout précédé de prolégoménes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de portier la loi qui était en usage lors de la confection des codes; et quels travaux préparatoires il a produits; où, dans una seconde, on trace l'histoire générale de chaque code / par M. Le baron Locré, ancien secrétaire général du Conseil d'État avocat à la Cour Royale de Paris, officer de L'Ordre Royal de la Légion d'Honneur, auteur de L'sprit du code civil, de L'sprit du code de commerce, de L'sprit do code de procédure civile, etc., etc.
  por: Locré, M., Le Baron
• Les quatorze codes des français, composés des charte de 1830; code civil; code de procédure; code de commerce; code d'instr. crimin; code pénal; code forestier; code de la pèche fluv; code rural; code du garde natio; code municipal; code électoral; et des lois sur la presse; les attroupemens; et d'une indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes qui ne sont pas traitées dans les codes