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  1. 3821
    Code ecclésiastique français, d'après les lois ecclésiatiques de d'Hericoutr, précédé d'une introduction, suivi d'une table alphabétique et raisonnée des matières
    Libro
  2. 3822
    Code ecclésiastique français, d'après les lois ecclèsiastiques de d'Hericoutr, avec les modifications commandées par la législation nouvelle et accompagné de notes
    Libro
  3. 3823
    La République romaine, ou, Plan général de l'ancien gouvernement de Rome : où l'on développe les différens ressorts de ce gouvernement, l'influence qu'y avoit la religion; la souveraineté du peuple, & la manière don il l'exerçoit; quelle éroit l'autorité du Sénat & celie des magistrats, l'administration de la justice, les prérogatives du citoyen romain, & les différentes conditions des sujets de ce vaste empire
    Libro
  4. 3824
    Traité de la législation des théatres, ou, Exposé complet et méthodique des lois et méthodique des lois etde la jurisprudence relativement aux théatres et spectacles publics; renfermant 1° un traité des droits et obligations des directeurs, auteurs, acteurs et autres personnes attachées au theâtre, dans leurs rapports avec l'autorité et le public et dans leurs intérêts prives 2° Le texte des lois,décrets, ordonnances, réglements et circulaires
    Libro
  5. 3825
    Commentaries on the mining ordinances of Spain
    Libro
  6. 3826
    Recueil des débats des Assemblées Législatives de la France sur la question de la peine de mort, avec une introduction et des annotations
    Libro
  7. 3827
    Oeuvres de M. l'ábbé Thorel, pour servir à la restauration de l'ordre social
    por Thorel
    Tabla de Contenidos: “… nous soyons libres 4° En quoi consiste la liberté que Dieu nous a donnée.-- t. 4 Principes…”
    Libro
  8. 3828
    Dictionnaire historique des cultes religieux, établis dans le monde depuis son origine jusqu'à présent; ouvrage dans lequel on trouvera les différentes manieres d'adorer la divinité, que la révélation, l'ignorance & les passions ont suggérées aux hommes dans tous les tems; l'histoire abrégée des Dieux & demi-Dieux du paganisme, & celle des religions chrétienne, judaïque, mahométane, chinoise, japonoise, indienne, tartara, africaine, &c ; leurs sectes & hérésies principales, leurs ministres, prêtres, pontifes & ordres religieux, leurs fetes, leurs sacrifices, leurs supertitions, leurs cérémonies; le précis de leurs dogmes & de leurs croyance. Orné de figures en taille-douce
    Libro
  9. 3829
    Études sur les consitutions des peuples libres
    Libro
  10. 3830
    Études sur l'économie politique
    Libro
  11. 3831
    Gazophilacium regium perubicum: opus sane pulcrum, a plerisque petitum, & ab omnibus, in universum, desideratum non sine magno labore, & experientia digestum, providèque, & accuratè illustratum. In quo omnes materiae spectantes ad administrationem calculationem, & conservationem jurium regalium regni Peruani latissimè discutiuntur, & plena manu petractantur
    Libro
  12. 3832
    De regio patronatu Indiarum : quaestiones aliquae desumptae et disputatae, in alia quinquaginta capita partitae
    Libro
  13. 3833
    De l'effet ou de l'exécution des jugements dans les pays étrangers
    Libro
  14. 3834
    El deismo refutado por si mismo, ó, Examen de los principios de incredulidad, esparcidos [sic] en las diversas obras de M. Rouseau en forma de cartas
    Libro
  15. 3835
    Le droit civil : expliqué suivant l'ordre du code. Du contrat de Société, ou commentaire des titres IX et X du code civil
    Libro
  16. 3836
    Codes de la législation française : ouvrage contenant outre la charte constitutionnelle et les codes ordinaires, des codes spéciaux sur chacune des autres matières de droit; de plus, sous une rubrique distincte, les lois, décrets et ordonnances sur les matières qui n'ont pu être codifiéces; des annotations sur les lois les plus usuelles; la définition et l'explication des termes de Droit, et enfin la corrélation exacte des articles des codes
    Libro
  17. 3837
    Discours, rapports et travaux inédits sur le concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en même temps que ce concordat (loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de Droit Public, concernant la liberté des cultes, la protection qui leur est due, leur etablissement dans l'état et leur police extérieure, les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques
    Libro
  18. 3838
    Droit anglais, ou, Résumé de la législation anglaise: sous la forme de Codes 1° Politique et administratif.- 2° Civil.- 3° De procédure civile et d'instruction criminelle.- 4° de commerce.- 5° penal suivis d'un dictionnaire de termes légaux, techniques et historiques et d'une table analytique. Extraits, analysés ou traduits des commentateurs anglais: Blackstone, Story, Bailey, John Wade (auteur du cabinet Lawyer), des statuts du Parlament, etc., etc.
    Libro
  19. 3839
    Dictionnaire raisonné des lois pénales de France : contenant les dispositions des codes, lois, ordonnances et réglemens actuellement en vigueur, qui fixent les caractères des crimes et délits communs, des crimes et délits militaires et maritimes, des délits ruraux et forestiers, des contraventions aux taxes et contributions directes ou indirectes, aux réglemens sur les dovanes, sur les droits réunis, aux ordonnances de police, et qui déterminent les peines applicables à chaque fait réputé crime, délit ou contravention; précédé d'une dissertation sur les règles qui doivent être observées dans l'application des lois pénales
    Libro
  20. 3840
    España sagrada
    Libro
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